Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ELAN PROJET
Numéro de dépôt :
3125323
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELAN PROJET
Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ERISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELAN PROJET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERISA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355837 - Publication au BOPI 2002-10-03
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46